Actes du colloque « Le concept d’arbitrage – Regards croisés entre droit et sport »

Les actes du colloque sont enfin publiés !

Liste des auteurs

Mélina Douchy-oudot, Professeur à l’Université de Toulon;

Charles Jarrosson, Professeur à l’Université de Paris II;

Guillaume Payan, Maître de conférences (HDR) à l’Université de Toulon;

 Louis Balmond, Professeur à l’Université de Toulon;

 Maria Kamouh, Chargée d’enseignement à l’Université de Saint-Esprit de Kaslik;

 Lorenzo Passerini Glazel, Ricercatore à l’Université de Milano – Bicocca;

 Frédéric Buy, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille;

Pascal Richard, Directeur du Centre d’Etudes et de Recherches sur les contentieux – Université de Toulon;

Marc Peltier, Maître de conférences (HDR) à l’Université de Nice;

Maxime Lei, Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulon;

Camille Leroy, Attachée Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulon;

Maurice Duny, Responsable de l’arbitrage – RCT Toulon Association;

Michel Pautot, Avocat au barreau de Marseille.

 

Actes du colloque – « De la mobilisation du fait à la réalisation du droit »

Les actes du colloque sont enfin publiés !

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Liste des auteurs

Pascal Richard, Directeur du Centre d’Études et de Recherches sur les Contentieux – Université de Toulon

Jean-Christophe Roda, Professeur à l’Université de Toulon

Jean-Jacques Sueur, Professeur émérite de droit public à l’Université de Toulon

Yves Strickler, Professeur à l’Université Nice Sophia Antipolis

Pauline Charles, Attachée Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université Lumière Lyon 2

Laurent Jourdaa, Docteur en droit public, Université de Toulon

Daniel Chabanol, Conseiller d’État honoraire

Jean-Louis Gillet, Président honoraire de la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation

Loïc Yboud, Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulon

Bahaa Boukhdoud, Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulon

Alexis Le Quinio, Maître de conférences à l’Université de Toulon

Maxime Lei, Doctorant contractuel à l’Université de Toulon

Jean-Louis Bergel, Professeur émérite à l’Université d’Aix-Marseille

Droit au cœur – 2ème édition

Droit au cœur : 100 élèves varois sur scène pour lutter contre les discriminations
En direct des écoles, collèges, lycées,…

Chaque année, l’opération Droit au cœur est mise en place afin de lutter contre les discriminations et promouvoir l’égalité. Durant l’année scolaire, des collégiens et lycéens travaillent sur ces sujets avec des étudiants en Droit et leurs professeurs. Le 25 mai 2016, une centaine d’élèves de 4 établissements du Var ont présenté leur saynète devant un jury d’experts des mondes universitaire, scolaire, juridique et judiciaire. Bravo au collège Les Eucalyptus d’Ollioules qui a remporté l’édition 2016 !

Mercredi 25 mai 2016, les élèves de 4 collèges et lycées varois sont montés sur la scène de l’amphithéâtre 500.1 de la Faculté de Droit de l’Université de Toulon. Ils ont tous présenté des saynètes qu’ils avaient eux-mêmes écrites et jouées dans le cadre du dispositif Droit au cœur. Des élèves des collèges Maurice Genevoix de Toulon, Les Eucalyptus d’Ollioules, Jacques Prévert des Arcs et le lycée Parc Saint-Jean de Toulon ont tour à tour présenté le fruit de leur travail annuel sur les comportements discriminatoires devant un jury.

Des doctorants et des étudiants en Droit dans les classes

Toutes d’excellente qualité, les saynètes ont notamment porté sur les discriminations physiques, sexuelles ou raciales. Les élèves qui participent à ce dispositif, bénéficient de l’aide précieuse d’étudiants en fac de droit qui les accompagnent durant toute l’année scolaire. Après une première phase marquée par des interventions d’étudiants en Droit dans les classes, les élèves et leurs professeurs, avec l’aide des étudiants, créent des saynètes illustrant des comportements non discriminatoires et discriminatoires, ainsi que les réactions possibles à ces comportements et les solutions qui peuvent y être apportées.

Pour mettre en œuvre cette année l’opération, une dizaine de doctorants en Droit accompagnés d’étudiants en Master II de la Faculté de Droit de Toulon se sont rendus, en binôme, dans les classes de trois collèges afin de sensibiliser les élèves aux comportements discriminatoires et les former à la lutte contre ces phénomènes.

Le collège Les Eucalyptus d’Ollioules, vainqueur de l’édition 2016

Après les représentations théâtrales, le jury a réuni les participants afin qu’ils répondent à des questions portant sur les discriminations, la justice ou encore le code pénal. Les délibérations ont permis de sélectionner les élèves d’établissement pour leurs qualités artistiques et créatives et pour leur compréhension juridique des discriminations, de l’étendue des droits des victimes et des voies de recours possibles. C’est le collège Les Eucalyptus d’Ollioules qui est le grand vainqueur de Droit au cœur 2016 pour le Var. Bravo à eux !

Leur saynète présentait deux présentateurs d’un journal télévisé qui avaient pour invité ce soir là un avocat, « Maître Gims ». A travers des reportages (scènes jouées par les collégiens), le Maître analysait chaque situation. Il a pu décrypter une scène où un chauffeur de bus laisse monter les filles mais pas les garçons ou encore lorsqu’un serveur dans un fast-food refuse de servir un groupe car les jeunes sont des « racailles ». Entre chaque reportage et analyse, des collégiens commentaient la situation en chantant sur l’air de « Sapés comme jamais » du chanteur-rappeur Maître Gims.

Le RCT, nouveau partenaire de Droit au cœur dans le Var

Les membres du jury « Droit au cœur 2016 »  :

Thierry Di Manno, professeur, doyen de la Faculté de Droit de l’Université de Toulon (qui a également prononcé le discours d’ouverture),

Alex Massari, Président du RCT association, président du jury,

Lucette Broutechoux, Présidente du CDAD 83 et Présidente du TGI de Toulon,

Eric Goirant, bâtonnier de l’ordre des avocats du barreau de Toulon,

Isabelle Backes, Proviseur vie scolaire de l’académie de Nice,

Yolande Eskenazi, Conseillère technique territoriale Paca du Défenseur des droits,

Pascal Richard, maitre de conférences à la Faculté de Droit de Toulon – directeur du CERC,

Loïc Yboud, Président de l’association du JurisClub Toulonnais et doctorant à l’université de Toulon,

Sarah Farhi, Maitre de conférences à la Faculté de Droit de Toulon, coordinatrice de Droit au cœur dans le Var.

Dans le département, cette action relève d’un partenariat entre le Défenseur des droits, l’académie Nice, le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) du Var, la Faculté de Droit de Toulon et son Centre d’Etudes et Recherche sur les Contentieux (C.E.R.C), ainsi que l’Association JurisClub Toulonnais des doctorants de la Faculté de Droit de Toulon et depuis cette édition, le RCT Association. En effet, cette année, le dispositif Droit au cœur 83 a un nouveau partenaire, le RCT Association. Pour sa première participation, le président de l’association a été nommé président du jury. Il a même apporté des cadeaux aux élèves.

Table ronde – Le concept d’arbitrage

Le concept d’arbitrage

Composition1Sous la responsabilité scientifique de Mme Leroy Camille et M. Yboud Loïc

Présentation de la table ronde :

« […] De quel droit ne parlerai-je pas de la médecine sans être médecin si j’en parle comme un chien ? Pourquoi ne parlerai-je pas de la drogue sans être drogué, si j’en parle comme un petit oiseau […] L’argument de l’expérience réservée est un mauvais argument réactionnaire […]. » G. Deleuze, Pourparlers, 1972-1990. Les éditions de minuit, Paris, 2003, p. 22

 

L’objet de cette journée d’études sera de développer une analytique du « concept d’arbitrage » à partir de la mise en œuvre de celui-ci dans le domaine sportif et ceci dans le but de développer notre compréhension du « concept juridique d’arbitrage ». Pour cela nous devrons préciser de manière liminaire notre usage du terme de concept.

Celui-ci sera entendu comme un instrument intellectuel disposant toujours de deux facettes : normative et cognitive. En ce sens, un concept offre une mise en ordre du monde et une représentation de celui-ci. En outre, un concept est toujours une manière spécifique de répondre à un problème que nous pose le monde. En ce sens, le concept n’est finalement qu’un savoir pratique. Le concept est à lui-même sa raison : « la raison » de la règle qu’il installe.

Notre volonté dans le cadre de cette journée d’études sera de croiser les regards et les analyses entre deux domaines spécifiques de mise en œuvre de ce concept d’arbitrage : nous faisons ainsi le pari de dégager, non seulement, une question commune expliquant la pertinence du concept mais aussi celui de clarifier la structure interne du concept.

Cette volonté de croiser arbitrage sportif et arbitrage juridique peut sembler artificielle mais elle résulte pour nous d’une certaine idée de la pensée et plus largement de la pensée juridique. Nous souhaitons ainsi récuser l’argument de l’expérience réservée. Il est commun d’affirmer que l’innovation se manifeste toujours à la frontière des savoirs et des disciplines nous souhaitons ici mettre en œuvre concrètement cette affirmation.

En croisant les expériences et les discours de juristes, de sportifs et d’arbitres nous avons ainsi vocation à provoquer la pensée… Celle-ci bien souvent ne se manifeste que dans l’inamical et à partir de ce qui la provoque du dehors… autrement elle ne fait que ronronner.

Cette approche nous semble pertinente au regard de l’expérience du juriste. L’arbitrage semble prima facie pour le juriste un champ relativement bien cerné. Il se présente, de manière classique, sous l’apparence d’un mode conventionnel de règlement juridictionnel des litiges rendant compte d’une perception pragmatique du droit. Pour autant son extension contemporaine semble paradoxalement exprimer une certaine fragilité. On sait que ce qu’un concept gagne en compréhension il est nécessairement amené à le perdre en extension – et réciproquement. De fait, le champ de l’arbitrage gagne de manière continue du terrain et suscite, dès lors, et à la marge de réels problèmes de définition. Entre les diverses formes de l’arbitrage n’existe bien souvent qu’un « air de famille ».

Notre propos à l’occasion de cette journée tendra donc à opérer une conversion du regard afin de clarifier ce concept et de comprendre sa pertinence.

Pour ce faire nous avons décidé de développer notre réflexion de la manière suivante.

Après avoir, dans le cadre de propos introductifs, dégagé la singularité de l’arbitre et du juge nous serons conduits à réfléchir ensemble à trois questions qui mettent en cause les comportements qualifiés de nomotropiques : ceux qui sont ainsi orientés conformément à la règle. Il s’agit donc de penser la relation à la règle de manière différente de celle classique adoptée par le juriste selon une modalité simple d’application ou de refus et de rendre ainsi justice à une sorte de pragmatisme de la règle.

Le particularisme du fait de suivre une règle : dans la gestion de ces comportements nomotropiques l’arbitre doit-il conduire, diriger ou seulement faciliter la mise en œuvre du « jeu » dans lequel œuvre la règle ?

Le fait de contrevenir à la règle pour l’arbitre s’analyse t-il de manière spécifique ? Tricher est-ce ainsi changer de jeu ? L’arbitre fait il une distinction entre les fautes (fautes dans le jeu ou contre le jeu…) ?

La mise en œuvre d’une sorte de panoptique liée à une certaine conception arbitrale est-elle à même de modifier la pratique arbitrale ? Cette question qu’illustre par exemple l’intervention de la vidéo dans le domaine sportif peut servir de paradigme afin de discuter pour les juristes des questions tenant à la publicité ou à la transparence de l‘arbitrage juridique…


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CONFÉRENCE : « Regards sur la distinction des responsabilités délictuelle et contractuelle »

Le jeudi 17 mai 2016 à 10h30, le Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux (CERC) et l’ Association Juris Club Toulonnais organisent une conférence sur le thème :

« Regards sur la distinction des responsabilités délictuelle et contractuelle ».

Conférence donnée par Philippe BRUN, Professeur à l’Université de Savoie et Directeur du Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation

 

Droit au cœur – 1ère édition

Les élèves varois apprennent à lutter contre les discriminations avec Droit au cœur

Droit au cœur est un dispositif qui permet chaque année à des élèves de travailler sur les comportements discriminatoires en étant accompagnés durant l’année scolaire par des étudiants en Droit et par leurs professeurs. Aboutissement de cette action, 70 collégiens varois se sont exprimés sur scène le 10 juin 2015 à la Faculté de droit de Toulon au travers des saynètes pour lutter contre les discriminations.  Droit au cœur est le fruit d’un partenariat entre le Défenseur des droits, l’académie de Nice, l’Université de Toulon, le C.D.A.D. du Var, le C.E.R.C. et l’association JurisClub Toulonnais.

L’opération « Droit au Cœur » a pour objectif de permettre à des élèves d’apprendre à identifier, le plus en amont possible, les comportements discriminatoires contraires à la Loi, de connaître les sanctions encourues et les droits dont disposent les victimes. Elle les incite à réfléchir à des bonnes pratiques en matière de prévention et d’éducation des comportements et se clôture par de courtes représentations théâtrales, créées et jouées par les élèves.

Des doctorants et des étudiants en Droit à la rencontre des collégiens varois

Après une première phase marquée par des interventions d’étudiants en Droit dans les classes, les élèves et leurs professeurs, avec l’aide des étudiants, créent des saynètes illustrant des comportements non discriminatoires et discriminatoires, ainsi que les réactions possibles à ces comportements et les solutions qui peuvent y être apportées.

Pour mettre en œuvre cette année l’opération, une dizaine de doctorants en Droit accompagnés d’étudiants en Master II de la Faculté de Droit de Toulon se sont rendus, en binôme, dans les classes de trois collèges afin de sensibiliser les élèves aux comportements discriminatoires et les former à la lutte contre ces phénomènes.

De superbes prestations sur scène

Le 10 juin 2015, les 3 classes se sont produites devant un jury d’experts dans l’amphithéâtre 500.1 de la Faculté de Droit de l’Université de Toulon. Ces saynètes mettaient toutes en scène des situations de discriminations et devaient montrer leur compréhension du droit. Les établissements participants étaient une classe de 4ème du collège Henri Wallon de la Seyne-sur-Mer, une classe de 4ème du collège privé Saint-Joseph d‘Ollioules et une classe relais du collège Django Reinhardt de Toulon. Le jury a été impressionné par la qualité des prestations sur scène et par la compréhension juridique des discriminations acquise durant ce projet. C’est la classe du collège Henri Wallon qui a remporté cette édition 2015. Comme les autres élèves, ils ont reçu des attestations individuelles de participation et un olivier, symbole de la paix

Les membres du jury Droit au cœur 2015 :
  • Thierry Di MANNO, Professeur, Doyen de la Faculté de Droit de l’Université de Toulon, président du Jury (ou son représentant),
  • Isabelle BACKES, Proviseure Vie Scolaire de l’Académie de Nice,
  • Olivier LAMBERT, Vice Président du Conseil Départemental d’Accès au Droit (C.D.A.D.) du Var, Président du Tribunal d’Instance de Toulon (ou son représentant),
  • Yolande ESKENAZI, Conseillère technique territoriale Paca du Défenseur des droits,
  • Pascal RICHARD, Maitre de Conférences à la Faculté de Droit de Toulon – Directeur du Centre d’études et de Recherche sur les Contentieux (C.E.R.C.),
  • Loïc YBOUD, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à la Faculté de Droit de Toulon, Président de l’association du JurisClub Toulonnais,
  • Sarah FARHI, Maitre de Conférences à la Faculté de Droit de Toulon – Membre du C.E.R.C.

La part de la doctrine en procédure civile

La part de la doctrine en procédure civile

Serge Guinchard

Professeur émérite de l’université Panthéon-Assas (Paris 2)

Recteur honoraire (académies de la Guadeloupe et de Rennes)

Directeur honoraire de l’Institut d’études judiciaires « Pierre Raynaud » (Paris 2)

Doyen honoraire de la Faculté de droit de Lyon

         Décliner en quelques pages la part de la doctrine en procédure civile relève de la gageure, tant le sujet est vaste. Encore faut-il savoir de quoi on parle.

Quelle doctrine ? Au sens retenu dans cette conférence et pour faire bref, nous entendons par doctrine « la pensée des auteurs qui écrivent »[1] en cette matière. La pensée peut être plus ou moins dense, technique et/ou prospective, mais elle provient de tous ceux qui écrivent, pas seulement les universitaires ; il faut englober dans « les auteurs », les opinions des magistrats (notamment ceux de la Cour de cassation) qu’ils expriment dans leurs rapports ou avis, les notes et commentaires d’arrêts, quelle que soit la qualité du signataire.

La procédure civile, est-il besoin de la définir ici ? Pour faire simple, on y verra « la procédure de la société civile »[2], celle des citoyens dans leurs litiges de droit privé (de droit civil, social, commercial, rural), à l’exclusion du champ pénal, voire militaire, mais aussi du droit administratif.

Quelle part ? On a coutume de présenter la procédure civile comme un droit servant (elle sert le droit substantiel auquel elle se rattache par la nature du contentieux qu’elle régit[3]) et la doctrine comme un droit savant. Comment, dès lors, les deux peuvent-elles se rencontrer ? Tout simplement, parce que la procédure civile, droit du Palais par excellence, a toujours suscité l’intérêt des juristes, qu’ils soient de l’Université, du Palais ou d’ailleurs. C’est donc aussi un droit de Faculté. Lire la suite

Colloque – Toulon – La valeur, les valeurs… le droit – 28 novembre 2014 – (1/2)

I – NORMES, VALEURS ET JUGEMENTS DE VALEURS

9h30-10h15 : Rapport introductif
Paul AMSELEK, Professeur émérite Université Panthéon Assas (Paris 2)
« Mettre le droit en valeurs »
10h30-12h : Table ronde
Modérateur : Philippe SAUNIER, Professeur à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis
Intervenants :
Émilie DEVRIENDT, Maîtresse de conférences en sciences du langage, Université de Toulon ;
Élisabeth CLAVERIE, Directrice de recherches au CNRS au sein du Groupe de Sociologie
Politique et Morale (GSPM), Professeur à l’École des Hautes Études en Sciences Sociales ;
Pierre SEPPECHER, Professeur de mathématiques à l’Université de Toulon, Vice-président de l’Université de Toulon ;
Jahiel RUFFIER-MERAY, Maître de conférences en histoire du droit, Université de Toulon ;
Gilles L’HUILLIER, Professeur des Universités en droit privé, ancien résident de l’Institut des études avancées de Nantes, Professeur des Universités à l’ENS – Rennes et à la FMSH Paris;
Pierre LIVET, Professeur émérite à l’Université de Provence, ancien membre du CREA  (École polytechnique), Expert auprès de l’European Research Council, auprès de l’ANR ; Ancien Directeur de l’UMR 6059 CEPER et Membre du Groupe Recherche et Valorisation des trois universités d’Aix-Marseille.

Colloque – Toulon – La valeur, les valeurs… le droit – 28 novembre 2014 – (2/2)

II– LES VALEURS AU FONDEMENT DU DROIT ET DE SON DÉVELOPPEMENT
14h30-15h15 : Rapport introductif
Michel TROPER, Professeur émérite, Université Paris Ouest Nanterre la Défense
«À quoi sert le concept de valeur?»
15h30-17h : Table ronde Modérateur :
Pascal RICHARD, Directeur du Centre d’Études et de Recherches sur les Contentieux
Intervenants :
•Alexandre VIALA, Professeur de droit public à l’Université de Montpellier I, directeur du Centre d’Études et de Recherches comparatives Constitutionnelles et Politiques ;
•Bjarne MELKEVIK, Professeur d’épistémologie du droit et de théorie du droit à l’Université Laval, Québec ;
•Philippe SAUNIER, Professeur de droit public à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis ;
•Philippe PEDROT, Professeur de droit privé à l’Université de Toulon ;
•Alexis LE QUINIO, Maître de conférences en droit public à l’Université de Toulon ;
•Slim LAGHMANI, Professeur de droit public à la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis (F.S.J.P.S.) ;
•Giulio Cesare GIORGINI, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis ;
• Élodie BORDES, Doctorante en droit public, CERC, Université de Toulon.
17h-17h30 : Discussion avec la salle « Pour ne pas conclure
: La valeur, les valeurs… le droit », Jean-Jacques SUEUR, Professeur émérite de droit public, Université de Toulon

CONFERENCE I « La dette grecque »

Le Mercredi 29 avril 2015 à 14 heures, le Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux (CERC) et l’ Association Juris Club Toulonnais organisent une conférence sur le thème :

« La dette grecque »

Conférence donnée par Cyril ROBIN-CHAMPIGNEUL, Chef de la Représentation régionale de la Commission Européenne.FORMAT A4 - Affiche - ROBIn

Colloque I « Le rôle de la pratique dans l’enseignement du droit »

Le centre d’études et de recherches sur les contentieux (CERC) de la Faculté de droit de l’Université de Toulon organise les 21 et 23 avril 2015 un Colloque sur le thème :

« Le rôle de la pratique dans l’enseignement du droit ».

Sous la direction scientifique de :
M. Jean-Jacques SUEUR, Professeur émérite à l’Université de Toulon
Mme Sarah FARHI, Maître de conférences à l’Université de Toulon

Affiche enseignement du droit