Mardi 27 mars, Christian Dubuis Santini était invité à la Faculté de droit de Toulon, pour y dialoguer avec Pascal Richard sur les convergences possibles entre droit et psychanalyse.
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Actes du colloque « Le concept d’arbitrage – Regards croisés entre droit et sport »
Les actes du colloque sont enfin publiés !
Mélina Douchy-oudot, Professeur à l’Université de Toulon;
Charles Jarrosson, Professeur à l’Université de Paris II;
Guillaume Payan, Maître de conférences (HDR) à l’Université de Toulon;
Louis Balmond, Professeur à l’Université de Toulon;
Maria Kamouh, Chargée d’enseignement à l’Université de Saint-Esprit de Kaslik;
Lorenzo Passerini Glazel, Ricercatore à l’Université de Milano – Bicocca;
Frédéric Buy, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille;
Pascal Richard, Directeur du Centre d’Etudes et de Recherches sur les contentieux – Université de Toulon;
Marc Peltier, Maître de conférences (HDR) à l’Université de Nice;
Maxime Lei, Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulon;
Camille Leroy, Attachée Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulon;
Maurice Duny, Responsable de l’arbitrage – RCT Toulon Association;
Michel Pautot, Avocat au barreau de Marseille.
Droit au cœur – 2ème édition
Droit au cœur : 100 élèves varois sur scène pour lutter contre les discriminations
En direct des écoles, collèges, lycées,…
Chaque année, l’opération Droit au cœur est mise en place afin de lutter contre les discriminations et promouvoir l’égalité. Durant l’année scolaire, des collégiens et lycéens travaillent sur ces sujets avec des étudiants en Droit et leurs professeurs. Le 25 mai 2016, une centaine d’élèves de 4 établissements du Var ont présenté leur saynète devant un jury d’experts des mondes universitaire, scolaire, juridique et judiciaire. Bravo au collège Les Eucalyptus d’Ollioules qui a remporté l’édition 2016 !
Mercredi 25 mai 2016, les élèves de 4 collèges et lycées varois sont montés sur la scène de l’amphithéâtre 500.1 de la Faculté de Droit de l’Université de Toulon. Ils ont tous présenté des saynètes qu’ils avaient eux-mêmes écrites et jouées dans le cadre du dispositif Droit au cœur. Des élèves des collèges Maurice Genevoix de Toulon, Les Eucalyptus d’Ollioules, Jacques Prévert des Arcs et le lycée Parc Saint-Jean de Toulon ont tour à tour présenté le fruit de leur travail annuel sur les comportements discriminatoires devant un jury.
Des doctorants et des étudiants en Droit dans les classes
Toutes d’excellente qualité, les saynètes ont notamment porté sur les discriminations physiques, sexuelles ou raciales. Les élèves qui participent à ce dispositif, bénéficient de l’aide précieuse d’étudiants en fac de droit qui les accompagnent durant toute l’année scolaire. Après une première phase marquée par des interventions d’étudiants en Droit dans les classes, les élèves et leurs professeurs, avec l’aide des étudiants, créent des saynètes illustrant des comportements non discriminatoires et discriminatoires, ainsi que les réactions possibles à ces comportements et les solutions qui peuvent y être apportées.
Pour mettre en œuvre cette année l’opération, une dizaine de doctorants en Droit accompagnés d’étudiants en Master II de la Faculté de Droit de Toulon se sont rendus, en binôme, dans les classes de trois collèges afin de sensibiliser les élèves aux comportements discriminatoires et les former à la lutte contre ces phénomènes.
Le collège Les Eucalyptus d’Ollioules, vainqueur de l’édition 2016
Après les représentations théâtrales, le jury a réuni les participants afin qu’ils répondent à des questions portant sur les discriminations, la justice ou encore le code pénal. Les délibérations ont permis de sélectionner les élèves d’établissement pour leurs qualités artistiques et créatives et pour leur compréhension juridique des discriminations, de l’étendue des droits des victimes et des voies de recours possibles. C’est le collège Les Eucalyptus d’Ollioules qui est le grand vainqueur de Droit au cœur 2016 pour le Var. Bravo à eux !
Leur saynète présentait deux présentateurs d’un journal télévisé qui avaient pour invité ce soir là un avocat, « Maître Gims ». A travers des reportages (scènes jouées par les collégiens), le Maître analysait chaque situation. Il a pu décrypter une scène où un chauffeur de bus laisse monter les filles mais pas les garçons ou encore lorsqu’un serveur dans un fast-food refuse de servir un groupe car les jeunes sont des « racailles ». Entre chaque reportage et analyse, des collégiens commentaient la situation en chantant sur l’air de « Sapés comme jamais » du chanteur-rappeur Maître Gims.
Le RCT, nouveau partenaire de Droit au cœur dans le Var
Les membres du jury “Droit au cœur 2016” :
Thierry Di Manno, professeur, doyen de la Faculté de Droit de l’Université de Toulon (qui a également prononcé le discours d’ouverture),
Alex Massari, Président du RCT association, président du jury,
Lucette Broutechoux, Présidente du CDAD 83 et Présidente du TGI de Toulon,
Eric Goirant, bâtonnier de l’ordre des avocats du barreau de Toulon,
Isabelle Backes, Proviseur vie scolaire de l’académie de Nice,
Yolande Eskenazi, Conseillère technique territoriale Paca du Défenseur des droits,
Pascal Richard, maitre de conférences à la Faculté de Droit de Toulon – directeur du CERC,
Loïc Yboud, Président de l’association du JurisClub Toulonnais et doctorant à l’université de Toulon,
Sarah Farhi, Maitre de conférences à la Faculté de Droit de Toulon, coordinatrice de Droit au cœur dans le Var.
Dans le département, cette action relève d’un partenariat entre le Défenseur des droits, l’académie Nice, le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) du Var, la Faculté de Droit de Toulon et son Centre d’Etudes et Recherche sur les Contentieux (C.E.R.C), ainsi que l’Association JurisClub Toulonnais des doctorants de la Faculté de Droit de Toulon et depuis cette édition, le RCT Association. En effet, cette année, le dispositif Droit au cœur 83 a un nouveau partenaire, le RCT Association. Pour sa première participation, le président de l’association a été nommé président du jury. Il a même apporté des cadeaux aux élèves.
La part de la doctrine en procédure civile
La part de la doctrine en procédure civile
Serge Guinchard
Professeur émérite de l’université Panthéon-Assas (Paris 2)
Recteur honoraire (académies de la Guadeloupe et de Rennes)
Directeur honoraire de l’Institut d’études judiciaires « Pierre Raynaud » (Paris 2)
Doyen honoraire de la Faculté de droit de Lyon
Décliner en quelques pages la part de la doctrine en procédure civile relève de la gageure, tant le sujet est vaste. Encore faut-il savoir de quoi on parle.
Quelle doctrine ? Au sens retenu dans cette conférence et pour faire bref, nous entendons par doctrine « la pensée des auteurs qui écrivent »[1] en cette matière. La pensée peut être plus ou moins dense, technique et/ou prospective, mais elle provient de tous ceux qui écrivent, pas seulement les universitaires ; il faut englober dans « les auteurs », les opinions des magistrats (notamment ceux de la Cour de cassation) qu’ils expriment dans leurs rapports ou avis, les notes et commentaires d’arrêts, quelle que soit la qualité du signataire.
La procédure civile, est-il besoin de la définir ici ? Pour faire simple, on y verra « la procédure de la société civile »[2], celle des citoyens dans leurs litiges de droit privé (de droit civil, social, commercial, rural), à l’exclusion du champ pénal, voire militaire, mais aussi du droit administratif.
Quelle part ? On a coutume de présenter la procédure civile comme un droit servant (elle sert le droit substantiel auquel elle se rattache par la nature du contentieux qu’elle régit[3]) et la doctrine comme un droit savant. Comment, dès lors, les deux peuvent-elles se rencontrer ? Tout simplement, parce que la procédure civile, droit du Palais par excellence, a toujours suscité l’intérêt des juristes, qu’ils soient de l’Université, du Palais ou d’ailleurs. C’est donc aussi un droit de Faculté. Continuer la lecture